Déposée le 6 mai 1996 par Jean Pierre LOCHARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-24 du 14 juin 1996.
Le déposant est Jean Pierre LOCHARD, domicilié(e) Impasse du Presbytère, 78230 LE PECQ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric NOUAL Avocat à la Cour d'Appel de Paris - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624263.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean Pierre LOCHARD - Impasse du Presbytère, 78230 LE PECQ - France
Eric NOUAL Avocat à la Cour d'Appel de Paris - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42
Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Vêtements (HABILLEMENT), chaussures (A L'EXCEPTION DES CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES); chapellerie, gants, vêtements de sport.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (A L'EXCEPTION DES VETEMENTS, CHAUSSURES ET TAPIS); décorations pour arbres de Noël, appareils de gymnastique et de sport.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. 41
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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